chacun sa Merde! |
Publié sur le forum le 10 novembre 2010 |
Message de P'tibonomenor
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P'tibonomenor![]() |
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La bande des quatre Et quatre saisons
Mardi 1er juin 2010, par Félix // Budget communal
En 1976, la "Bande des quatre" est un épisode crucial de l’histoire de la Chine de l’après Mao ;
En 1988, c’est aussi un film de Jacques Rivette sur quatre jeunes femmes ;
En 2010, ce sont les quatre taxes avec lesquelles se calculent les différents impôts communaux : Habitation ; Foncières bâties et non bâties ; professionnelle (supprimée et remplacée par ?).
Et...foin de culture ! Dommage...Nous allons nous borner, dans cet article, aux 2 taxes : Habitation et Foncière bâtie.
Les taxes communales
Souvent, pour faire passer "la pilule" de l’augmentation des taxes, les maires justifient cette augmentation par celle de l’indice des prix (inflation). Cet argument, bien sûr, ne tient pas. Nous verrons pourquoi. D’ailleurs, selon cet argument, on pourrait aussi, augmenter tous les ans le taux de la TVA en fonction de l’inflation !?
Les taxes d’habitation et foncière bâtie
La taxe d’habitation concerne les occupants et les taxes foncières (bâties et non bâties), concernent les propriétaires.
Sur l’avis d’imposition figure la notion de :
Valeur locative brute
La valeur locative (dite cadastrale) correspond au loyer théorique annuel que l’on pourrait tirer d’un bien en le louant.
En effet, chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir la valeur locative brute (ou cadastrale). Elle est calculée par l’administration sur la base des déclarations faîtes par les propriétaires.
Calcul valeur locative : http://droit-finances.commentcamarc...
Depuis 1980, les valeurs locatives brutes sont revalorisées forfaitairement, chaque année, par le parlement, en fonction d’indices macroéconomiques, tels que :
Taux de croissance ;
Taux d’inflation ;
et ce, après prise en compte des éventuels changements ayant affectés les locaux au 1er janvier.
Pour les constructions nouvelles, les évaluations sont réalisées à partir des déclarations faîtes par les propriétaires.
Calcul de la Taxe d’habitation
Elle est calculée sur la base de la valeur locative brute .
La valeur locative moyenne correspond, elle, à la valeur locative moyenne de l’ensemble des logements de la commune. C’est sur la base de cette valeur locative moyenne, que différents abattements s’appliquent. Seul l’abattement pour charges de famille est obligatoire. Les autres abattements (se reporter à votre avis d’imposition) sont facultatifs.
Valeur locative brute - les différents abattements [1] = la valeur locative nette.
Nota : Appliquer l’abattement (optionnel) en faveur des personnes disposant de faibles revenus, serait de nature à un peu plus de justice sociale, car chaque augmentation du taux des taxes touche tout le monde quelque soit ses revenus.
La taxe d’habitation se calcule donc, en multipliant la valeur locative nette [2] , par le taux fixé par la collectivité. Ce qui donnerait, de 2008 à 2010, pour Jouy sous Thelle, sur une base d’une valeur locative nette de 2000 € en 2008
2008
Collectivité | Valeur locative nette | Taux d’imposition | Montant de la taxe |
---|---|---|---|
Commune | 2000 € | 7,67% | 153,40 € |
syndicat de Communes | 2000 € | 0,863% | 17,26 € |
Intercommunalité | 2000 € | 3,08% | 61,60 € |
Département | 2000 € | 8,28% | 165,60 € |
Montant de la taxe d’habitation : 397,86 € + 4,4% de frais de gestion =
415, 37 € Pour 2009
En ne tenant compte que de la revalorisation de la valeur locative brute de la loi de finance 2009, soit + 2,5%
Montant de la taxe d’habitation : 415,37 + (415,37 x2,5%) = 425,75 €
La facture grimpe ! Et, comme toutes les collectivités augmentent aussi leurs taux (sauf le syndicat de communes qui baisse, passant de 0,863% à 0,835% !) :
La facture grimpe encore !
En 2010, le taux communal augmente de 2% (7,94%) ; celui de la Communauté de commune de 1% ; taux inchangé pour le département ; mais pour le syndicat de communes : mystère et...
Calcul de la Taxe Foncière bâtie
Si le principe est le même, le calcul ne s’effectue que sur 50% de la valeur locative, soit dans notre cas, toujours en 2008 : 2000 €/2 = 1000 €.
Pour 2010, on aura, comme nouvelle base de calcul de l’impôt : 2050 €/2 = 1025 € au lieu des 1000 €, en 2009.
Pour la taxe foncière bâtie, il y a deux collectivités en plus, qui............
Pour en savoir plus.......
Un article de Félix sur http://www.jouy-sous-thelle.org/spip.php?article57
Un logiciel sympa d'animation d'images
Et il a d'autres possibilités!
Pour en savoir plus.......
Article déjà publié le 26 mai 2010
Des bouteilles recyclées en abribus
Publié le Vendredi 26 Mars 2010
Abribus nuit
A Lexington, dans le Kentucky, un abribus a été construit dans un matériau pour le moins original : des bouteilles en verre usagées.
Avec son look un peu barré imaginé par l'architecte et designer Aaron Scales, cet abri n'en reste pas moins écologique.
Toutes les bouteilles utilisées ont été ..........
Pour en savoir plus.......
24/05/2010
Les Parisiens ont découvert hier un spectacle bucolique sur les Champs-Élysées transformés sur un kilomètre en ferme géante par de jeunes agriculteurs. Philippe Wojazer/Reuters
Environnement L'installation des 8 000 parcelles de terre a fait l'objet d'une organisation digne d'un ...........
Clermont 27 10 2009
SACY-LE-GRAND Les fraises toujours autant plébiscitées
Dimanche 11 Juillet 2010
Pour que la qualité des fraises perdure, la famille Cugnière entend poursuivre ses efforts pour les années à venir.
À la ferme « Aux Jardins de Sacy » la saison touche à sa fin pour la fraiseraie. les dernières cueillettes pourront se faire lundi et mardi. Le bilan de la saison est positif pour la famille Cugnière qui, depuis 25 ans, propose des fraises à la libre cueillette.
Cela s’annonçait comme une année exceptionnelle, finalement elle n’aura été ni meilleure, ni plus mauvaise que les précédentes: « Les mois d’avril et de mai ont été des mois ensoleillés, mais, malheureusement, à partir du début du mois de juin, il s’est mis à beaucoup pleuvoir. Si le beau temps avait perduré, il en aurait .......
Lundi 19 Juillet 2010
Malgré le succès de certaines soirées, comme ici celle pour les 10 ans de l'Elispace, la salle enregistre une forte baisse de fréquentation. (photo d'archives)
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La salle de spectacle de Beauvais a dû bénéficier d'une subvention d'équilibre de 314 000 euros pour l'année 2009. Ce budget est utilisé pour combler le « déficit » de la salle qui accueille aussi bien des manifestations privées que publiques.
Ces dernières années, à cause de la ...........